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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLEMENT EUROPESOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES
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Boîte à licences
Marque expirée - Marque en non vigueur

Boîte à licences
COMPLEMENT EUROPE SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
98745769
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/2018

Présentation de la marque Boîte à licences

Déposée le 11 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLEMENT EUROPESOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Boîte à licences »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPLEMENT EUROPESOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES domicilié(e) 1 AVENUE DE LA COOPERATION,86200 LOUDUN (dossier no 2383890) - 86200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 644 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPLEMENT EUROPE SAS domicilié(e) 1 AVENUE DE LA COOPERATION,86200 LOUDUN (dossier no 2383890) - 86200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Boîte à licences est expirée depuis le 11 août 2018.

COMPLEMENT EUROPESOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES a également déposé les autres marques suivantes : NAVYCUP , ROLLER STREET , NATURE CREATION , Boîte à chapeaux , ETHNO SURFER , STATE COMPANY , OUTWEAR , PRO LEAGUE , STREETWAVE , NAVAL CENTER


COMPLEMENT EUROPE SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 1 AVENUE DE LA COOPERATION,86200 LOUDUN (dossier no 2383890) - 86200 - France - SIREN 414644963


COMPLEMENT EUROPE SAS - 1 AVENUE DE LA COOPERATION,86200 LOUDUN (dossier no 2383890) - 86200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433885 - Publication au BOPI 2006-05-17

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383890 - Publication au BOPI 2008-09-10

Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481159 - Publication au BOPI 2008-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497816 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Tissus à usage textile - vêtement, habillement ; - sous-vêtement ; - maillot de bain ; - chapellerie ; - casquette ; - chaussures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.